Analyses et réflexions
- Avis de la Fédération nationale des communications et de la culture présenté au CRTC dans le cadre de l’appel aux observations – Cadre prévu par la Loi sur les nouvelles en ligne (anciennement le projet de loi C-18), avril 2024
- Consultations pré budgétaires 2023-2024 Mémoire présenté au ministre des Finances du Québec, février 2023
- Faire contribuer les géants du Web au contenu d’information journalistique : un enjeu incontournable. Mémoire présenté par la Fédération nationale des communications et de la culture (FNCC-CSN) au Comité permanent du patrimoine canadien, dans le cadre de la consultation sur le projet de loi C-18 , septembre 2022
- Rétablir l’équilibre et assurer notre souveraineté culturelle: mémoire présenté au Comité permanent sénatorial des transports et communications, dans le cadre de la comparution relative au projet de loi C-11, sur la diffusion continue en ligne, juin 2022
- Mémoire présenté dans le cadre des consultations particulières pour le projet de loi no 35 modifiant les lois sur le statut de l’artiste, mai 2022
- Évaluation de l’ampleur du phénomène du cyberharcèlement dans le milieu de l’information, avril 2022
- Faire contribuer les géants du web au contenu d’information journalistique : comment et pourquoi?, février 2021
- Mémoire sur les deux lois québécoises sur le statut de l’artiste, février 2021
- Pour que les arts demeurent vivants, mars 2021
- Mémoire sur le projet de loi C-10, mars 2021
- Consultations prébudgétaires (fédéral), mars 2021
- Mémoire destiné aux consultations prébudgétaires, janvier 2021
- Avenir de la prestation canadienne d’urgence, juin 2020
- La PCU, une mesure vitale | Secteurs de la culture et des médias, juin 2020
- Mémoire présenté dans le cadre de la Consultation de radiodiffusion CRTC 2019-379 concernant la demande de renouvellement de licences de la Société Radio-Canada / Canadian Broadcasting Corporation, février 2020
- Mémoire dans le cadre de la Consultation de radiodiffusion CRTC 2019-358 concernant la demande présentée par Bell Canada, au nom de V Interactions inc., en vue d’obtenir l’autorisation de modifier la propriété et le contrôle effectif de V, novembre 2019
- Mémoire dans le cadre de la Consultation publique sur le contrôle des circulaires à Montréal, octobre 2019
- Rapport final du Groupe indépendant d’experts sur le journalisme et la presse écrite, juillet 2019
- Réflexions et recommandations pour l’avenir des médias d’information, 2019
- Consultations en vue du budget 2019-2020, février 2019
- Rapport du comité Yale sur la radiodiffusion et les télécommunications, janvier 2019
- Mémoire de la FNC-CSN sur la Loi sur le droit d’auteur, mai 2018
- Les médias au Québec, état de la situation, février 2018
- Consultation pré-budgétaire du Gouvernement du Québec, médias-culture, février 2018
- Réflexions sur le soutien financier du gouvernement du Canada à la presse et l’adaptation des dispositions des droits d’auteur pour assurer la rémunération des créateurs de contenu, janvier 2018
- Les aides publiques à la presse écrite, octobre 2017
- Commentaires relatifs au projet de politique québécoise de la culture « Partout la culture », septembre 2017
- Le 4e pouvoir sous pression, situation, perspectives et solutions!, mai 2016
- L’avenir de la presse écrite et de l’information au Québec, mai 2016
- Analyse dans le cadre de la consultation sur la future politique culturelle du Québec, mai 2016